Termes et Conditions d'Utilisation
Bienvenue sur la plateforme de Brunelleschi Code. Ces Termes et Conditions régissent votre accès et votre utilisation de notre plateforme d'analyse d'images, de tagging, de génération de scores de confiance AI visuels, de formation de modèles AI personnalisés, de services d'annotation de données et de solutions de traitement d'images basées sur le cloud.
En accédant ou en utilisant nos services ("le Service"), vous acceptez d'être lié par ces Termes et Conditions. Si vous n'acceptez pas tous les termes et conditions de cet accord, vous ne pouvez pas accéder au Service ni l'utiliser.
1. Accès et Utilisation du Service
Brunelleschi Code fournit une plateforme robuste d'intelligence artificielle pour l'analyse d'images. L'accès à certaines fonctionnalités du Service peut nécessiter l'enregistrement d'un compte. Vous êtes responsable de maintenir la confidentialité de vos informations de compte et de toutes les activités qui se produisent sous votre compte.
- Vous devez utiliser le Service uniquement à des fins légales et conformément à ces Termes.
- Vous ne devez pas utiliser le Service d'une manière qui pourrait endommager, désactiver, surcharger ou altérer nos serveurs ou nos réseaux connectés.
- Toute tentative d'accès non autorisé à des parties du Service est strictement interdite.
2. Propriété Intellectuelle
Tous les contenus, fonctionnalités et fonctionnalités du Service (y compris, mais sans s'y limiter, tous les informations, logiciels, textes, affichages, images, vidéo et audio, et la conception, la sélection et l'arrangement de ceux-ci), sont la propriété de Brunelleschi Code, de ses concédants de licence ou d'autres fournisseurs d'un tel matériel et sont protégés par les lois françaises et internationales sur le droit d'auteur, les marques de commerce, les brevets, les secrets commerciaux et autres droits de propriété intellectuelle ou de droits de propriété.
- Vous n'êtes pas autorisé à copier, modifier, créer des œuvres dérivées, afficher publiquement, exécuter publiquement, republier, télécharger, stocker ou transmettre aucun des éléments de notre Service, sauf dans les cas expressément autorisés par Brunelleschi Code.
- Toute utilisation commerciale du Service ou de son contenu nécessite un accord écrit préalable de Brunelleschi Code.
3. Confidentialité des Données
La protection de vos données est une priorité pour Brunelleschi Code. Toutes les données que vous soumettez à travers notre plateforme, y compris les images pour analyse et les annotations, seront traitées conformément à notre Politique de Confidentialité. Nous nous engageons à la sécurité et à la confidentialité de vos informations.
- Nous utilisons des mesures de sécurité conformes aux normes de l'industrie pour protéger vos données contre l'accès non autorisé, l'altération, la divulgation ou la destruction.
- Vous conservez tous les droits sur les données images que vous soumettez, et nous ne les utiliserons que pour fournir et améliorer nos services, conformément à nos accords avec vous.
4. Limitation de Responsabilité
Le Service est fourni "tel quel" et "tel que disponible", sans garanties d'aucune sorte, qu'elles soient expresses ou implicites. Brunelleschi Code ne garantit pas que le Service sera ininterrompu, exempt d'erreurs ou sécurisé.
En aucun cas, Brunelleschi Code, ses dirigeants, administrateurs, employés ou agents ne seront responsables des dommages directs, indirects, punitifs, accessoires, spéciaux, consécutifs ou exemplaires, y compris, sans limitation, les dommages pour perte de profits, de clientèle, d'utilisation, de données ou d'autres pertes immatérielles, résultant de l'utilisation ou de l'incapacité d'utiliser le Service.
5. Modification des Termes
Brunelleschi Code se réserve le droit, à sa seule discrétion, de modifier ou de remplacer ces Termes à tout moment. Si une révision est substantielle, nous nous efforcerons de fournir un préavis d'au moins 30 jours avant que les nouveaux termes entrent en vigueur. Ce qui constitue un changement substantiel sera déterminé à notre seule discrétion.
En continuant à accéder ou à utiliser notre Service après que ces révisions soient devenues effectives, vous acceptez d'être lié par les termes révisés. Si vous n'acceptez pas les nouveaux termes, vous n'êtes plus autorisé à utiliser le Service.
6. Résiliation
Nous pouvons résilier ou suspendre votre accès à notre Service immédiatement, sans préavis ni responsabilité, pour quelque raison que ce soit, y compris, sans limitation, si vous enfreignez les Termes. En cas de résiliation, votre droit d'utiliser le Service cessera immédiatement.
7. Droit Applicable et Juridiction
Ces Termes seront régis et interprétés conformément aux lois de la France, sans égard à ses dispositions en matière de conflit de lois.
Tout litige découlant de ou lié à l'utilisation du Service sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux de Paris, France.
8. Coordonnées
Pour toute question concernant ces Termes et Conditions, veuillez nous contacter :
- Brunelleschi Code
- 14, Rue d'Astorg, Suite 200
- 75008 Paris, Île-de-France, France